Espace élus

Pour vous tenir informé de la vie de l’agglo, consultez librement les délibérations, les décisions, les arrêtés et de nombreux autres documents publics.

  • Les documents du Conseil Communautaire

    Les documents du Conseil Communautaire de la Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin regroupent les convocations du Conseil, les délibérations ainsi que les procès-verbaux.

  • Les actes administratifs

    Vous trouverez sur cette page les actes administratifs récents adoptés par la Communauté d'Agglomération Ventoux-Comtat Venaissin : les décisions ainsi que les arrêtés règlementaires.

  • Autres documents